NMA Maroc

Section R — Arts, spectacles et activités récréatives : 14 codes NMA Maroc

4 pages liées Repère 2026

Branches de la section Arts

4 résultats

Présentation de la section Arts au Maroc

Tous les codes NMA 2026 de la section R (Arts, spectacles et activités récréatives) au Maroc, avec navigation par branches, activités détaillées, TVA, CNSS et licences.

Ce qu'il faut retenir sur la section R

14 codes pour la culture, le sport, les loisirs et les jeux. L'exploitation de salles de spectacle, de centrès sportifs ou d'activités de loisirs au Maroc peut nécessiter des autorisations communales et des licences spécifiques. Les taux de TVA varient selon la nature de la prestation.

Choisir la bonne branche avant le code finalVérifier TVA, CNSS et autorisations sectoriellesComparer les activités proches avant l'immatriculation

Activités incluses dans la section R

Inclus: activités correspondant au périmètre officiel de la section R.

Activités exclues ou à classer ailleurs

Exclus: activités des sections voisines lorsque le service principal n’entre pas dans R.

Comment utiliser cette section

Commencez par la branche (2 chiffres), puis descendez au code détaillé (4 chiffres).

Liste des branches du secteur

Code Libellé Nombre
90 Activités créatives, artistiques et de spectacle 4
91 Bibliothèques, archives, musées et autrès activités culturelles 4
92 Organisation de jeux de hasard et d’argent 1
93 Activités sportives, récréatives et de loisirs 5

Questions fréquentes sur la section R

Quelle difference section R et sections voisines ?

Comparez le service principal, la nature de production et les inclusions/exclusions officielles.

Comment choisir un code dans section R ?

Commencez par la branche 2 chiffres puis validez le code 4 chiffres le plus proche de l'activité vendue.

Faut-il ouvrir fiscalité/CNSS ?

Oui, la classification seule ne suffit pas pour déclaration, facturation et paie.

Repère informatif 2026 : vérifiez toujours l’obligation exacte et l’autorité compétente avant déclaration, dépôt ou décision. Voir la méthodologie.